Conditions générales de vente

Article 1 : Généralités

Les conditions générales de vente présentent les droits et obligations de Madame GAFFET Charlène, HOLIATMA spécialisée dans la thérapie et le coaching holistique, l’accompagnement bien-être par l’utilisation de méthodes alternatives, ainsi que dans la vente de produits en ce sens – 38, Boulevard Carnot , Bureau 3, 59000, Lille – SIRET (à venir), ci-après désigné par le terme « HOLIATMA » d’une part, et toute personne physique souhaitant bénéficier des services de HOLIATMA ci-après désigné par le terme « Client ».

ARTICLE 2 : OBJET ET CHAMP D’APPLICATION

Les présentes conditions visent à définir les modalités dans lesquelles s’accomplissent les prestations et ventes suite à la demande expresse du Client. Les présentes conditions générales pourront être complétées, si besoin est, par des conditions particulières, qui dans ce cas seront annexées.

Toute commande de marchandises implique l’acceptation sans réserve par l’acheteur et son adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente qui prévalent sur tout autre document de l’acheteur, sauf négociation de conditions particulières par HOLIATMA.

Article 3 : L’offre

HOLIATMA propose une gamme de produits événementiels par des prestations de services de médecine holistique sous forme de séances en individuel, d’ateliers, de séjours, et cercles, et des produits liés au secteur du bien-être, visibles sur le site internet. Cette gamme de produits pourra être retravaillée et modifiée afin de mieux répondre aux attentes des clients. Les produits sont disponibles au prix et dans les conditions prévues sur le site internet, dans la limite des stocks disponibles ; ils sont conformes aux normes et à la règlementation Française. Pour assurer la disponibilité des produits notamment dans le cadre d’une offre promotionnelle, HOLIATMA se réserve le droit de refuser d’honorer tout ou partie d’une vente jugée anormale en égard aux quantités de produits achetées habituellement par le consommateur.

Article 4 : Tarifs applicables

Les tarifs applicables aux prestations de HOLIATMA seront portés à la connaissance du Client avant toute intervention via un devis préalablement rempli et signé.

Nos déplacements, dans un rayon de 10 km autour de la métropole lilloise, sont inclus dans le prix total du devis. Au-delà, un forfait déplacement supplémentaire sera appliqué à raison d’un Euro TTC du kilomètre.

Article 5 : Modalités de paiement des prestations de services

Pour tout versement concernant les prestations de services (séjours, ateliers, séances, cercles, accompagnement), la totalité de la somme sera à régler dès l’inscription à l’intervention.

Pour tout achat de services en ligne, le paiement se fait par virement et PayPal pour raison technique.

En cas de retard de paiement et de versement des sommes dues par le Client au-delà du délai fixé, et après la date de paiement figurant sur la facture adressée à celui-ci, des pénalités de retard calculées au taux de 10,00 % (par an) du montant TTC du prix d’acquisition figurant sur la facture seront automatiquement et de plein droit sans formalité aucune ni mise en demeure préalable, sans préjudice de toute autre action que le Fournisseur serait en droit d’intenter, à ce titre, à l’encontre de l’acheteur.

Une indemnité complémentaire pourra être réclamée, sur justificatifs, lorsque les frais de recouvrement exposés sont supérieurs au montant de l’indemnité forfaitaire.

Article 6 : Mise en œuvre de la prestation de services

La mise en œuvre de la prestation de services est indiquée sur le site internet.

Concernant les séances d’accompagnement individuel, une date sera réservée via le site internet.

Article 7 : Annulation, rétractation de la réservation de services

En vertu de l’article L121-20 du code de la consommation, le Client dispose d’un délai de rétractation d’une durée de 14 jours avant son exécution (ateliers/séances, cercles, accompagnement), hors séjours où le délai est de 3 semaines. Dans le cas d’une rétractation intervenant en dehors de ce délai, le Client perdra le prix de l’achat ou l’acompte versé.

Conformément aux dispositions légales, le délai de rétractation ne joue qu’en faveur d’un client consommateur. Le consommateur dispose d’un délai de 14 jours franc à compter de l’achat du produit. Les produits nettement personnalisés ne pourront pas faire l’objet d’une rétractation.

Article 8 : Limites d’intervention

HOLIATMA se réserve le droit de refuser et/ou cesser l’exécution de toute Prestation convenue si :

• Nous jugeons que les conditions de travail risquent de mettre en danger notre sécurité ou celle d’autrui.
• La demande du client n’est pas légale ou conforme à la législation en vigueur.

Cette liste n’est pas exhaustive. Dans le cas d’un refus d’intervention ou d’une cessation de la prestation de la part d’HOLIATMA, aucun dommage et intérêt ne pourra être réclamé par le Client ; seules les sommes déjà versées au titre de paiement seront dues.

Article 9 : Obligations du Client

Le Client s’engage à mettre à disposition de HOLIATMA tous les moyens nécessaires pour la réalisation des prestations définies dans le délai convenu.

En outre le Client s’engage à régler le prix de la prestation suite à son exécution dans les conditions prévues dans les articles précédents.

Article 10 : Commandes

Prise de commande

Les commandes ne sont définitives que lorsqu’elles ont été confirmées par la signature du bon de commande par le client. La commande est réputée être passée dès l’acceptation par nos services du bon de commande, ce bon de commande mentionnera la dénomination des produits, leurs quantités, le prix unitaire et le prix total, les frais de livraison, il comprendra en outre des informations relatives au Client (nom, adresse de livraison) et devra nous être remis par tout moyen (paiement en ligne par virement, PayPal).

Modification de la commande

Les termes des commandes transmises à HOLIATMA sont irrévocables pour le Client, sauf acceptation écrite de notre part. Dans cette hypothèse, HOLIATMA ne sera pas tenue des délais initialement convenus.

Refus de commande

Dans le cas où un Client passe une commande à HOLIATMA, sans avoir procédé au paiement de la (des) commande(s) précédentes(s), HOLIATMA pourra refuser d’honorer la commande, sans que le Client puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque raison que ce soit.

Modalités

La livraison est effectuée, soit par la remise directe du produit au Client, soit par simple avis de mise à disposition, soit par délivrance à un expéditeur ou un transporteur dans nos locaux.

Risques

Le transfert des risques sur les marchandises vendues par HOLIATMA s’effectue à la remise des marchandises au transporteur ou à la sortie de nos locaux.

Il en résulte que les marchandises voyagent aux risques et périls de l’acheteur, auquel il appartient, en cas d’avarie, de perte ou de manquant, de faire toute réserve ou d’exercer tout recourt auprès des transporteurs responsables, conformément à l’article L.133-3 du Code de commerce.

Réceptions

Les réclamations sur la non-conformité des marchandises livrées aux marchandises commandées doivent être formulées, par lettre recommandée avec accusé de réception ou lettre remise en main propre contre décharge, dans les 14 jours suivant la livraison des produits. Passé ce délai, aucune réclamation ne sera acceptée, quel que soit le manquement du vendeur, à l’exception d’un défaut de conformité apparaissant dans les 6mois suivant la délivrance. Autrement, l’acheteur devra s’acquitter du paiement de l’intégralité du prix.

Article 11 : Retours

Tout retour de marchandises doit faire l’objet d’un accord écrit entre HOLIATMA et le Client. Toute marchandise retournée sans cet accord sera tenue à la disposition du Client et ne donnera pas lieu à l’établissement d’un avoir.

Les frais et les risques du retour sont toujours à la charge du Client.

Toute reprise acceptée entrainera, après vérification des produits retournes au choix de HOLIATMA soit :

•  L’établissement d’un avoir au profit du Client, ou
•  Le remplacement des marchandises.

Article 12 : Les modalités de paiement des commandes

Le paiement du prix sera exigible dès la passation de la commande par le Client, il correspondra au prix total majoré du montant du coût de la livraison et de la somme qui est due à HOLIATMA, et devra être jointe au bon de commande, la commande ne sera pas prise en compte si elle n’est pas accompagnée par le paiement du prix.

Pour tout achat de produits en ligne, le paiement se fait par virement et PayPal pour raison technique.

Nos marchandises sont fournies au prix en vigueur au moment de la passation de la commande. Les prix s’entendent nets, départ, hors taxes sur la base des tarifs en vigueur.

Tout impôt, taxe, droit ou autre prestation à payer en application de la législation française ou celle d’un pays importateur ou d’un pays de transit et toutes modifications de ceux-ci entre la date de la commande et celle de la facture sont à la charge de l’acquéreur.

Les frais de port sont toujours à la charge de l’acheteur, sauf accord écrit du fournisseur.

Article 13 : Délai de livraison

Nous livrons nos produits dans un délai de 7 jours, ce délai prend effet dès l’acceptation de la commande par nos services, notamment suite à la vérification des informations fournies par le Client, ainsi que la bonne réception du paiement. HOLIATMA ne peut être tenu responsable de retard dû au manque d’éléments ou d’informations sous la responsabilité du Client. Le transfert des risques sur les produits vendus par HOLIATMA s’effectue à la remise des produits à La Poste ou à la sortie de nos locaux. Il en résulte que les produits voyagent aux risques et périls du Client, auquel il appartient, en cas d’avarie, de perte ou de manquant, de faire toute réserve ou d’exercer tout recourt auprès des transporteurs responsables.

Article 14 : Garantie

Les Prestations que HOLIATMA fournit sont couvertes par une garantie de 14jours, à compter du jour figurant sur la facture dans la mesure où le Client n’apporte aucune modification. Cette garantie conventionnelle ne fait pas obstacle aux garanties légales.

14.1 Garantie légale des vices cachés

Conformément aux dispositions du Code civil, HOLIATMA est tenue de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine ou qui diminuent tellement cet usage, que le Client ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus. Il est à la charge du Client de rapporter l’existence du vice caché en démontrant que l’altération de notre produit était antérieure à la vente et non apparente ou connue du Client lors de la livraison du produit. Cette action doit être intentée dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. En cas de preuve établie du vice caché, HOLIATMA procédera soit au remboursement du produit, le cas échéant sous forme de bons d’achat avec l’accord du Client, soit à son remplacement si ce produit est encore disponible en stock, soit à son remplacement par un produit de qualité équivalente. Tout remboursement aura lieu dans un délai de 30 jours à compter de l’établissement de la preuve du vice caché et à la valeur d’achat du produit telle qu’établie lors de la passation de commande.

14.2 Garantie légale de conformité

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, HOLIATMA répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance de ses produits. Tout produit réceptionné sans réserve sera réputé conforme tant en termes de type de produit commandé qu’en terme de quantités livrées et d’absence de dégradation apparente. Le Client doit donc déballer le produit en vérifier son état et formuler tout éventuelle réserve par lettre recommandée avec accusé de réception auprès d’HOLIATMA. Les défauts de conformité qui apparaitraient dans un délai de 6 mois à compter de la délivrance du produit seront présumés exister au moment de la délivrance, sauf preuve contraire apportée par HOLIATMA. L’action fondée sur la garantie légale de conformité doit être intentée dans un délai de 2 ans maximum à compter de la délivrance du produit. En cas de non-conformité des produits livrés, ces produits seront soit remboursés, le cas échéant sous forme de bons d’achat avec l’accord du Client, soit remplacés à l’identique s’ils sont encore en stock, soit remplacés par des produits de qualité équivalente. Tout remboursement aura lieu dans un délai de 30 jours à partir de la réception des produits non-conformes et à la valeur d’achat du produit telle qu’établie lors de la passation de commande. Tout produit faisant l’objet d’une réclamation de la part du client au titre de l’une des garanties légales visées ci- dessus devra être laissé à la disposition d’HOLIATMA pour expertise éventuelle.

Article 15 : Force majeure

Nous ferons tous nos efforts pour satisfaire à nos obligations dans le cadre de nos prestations et produits. Cependant, nous ne serons pas responsables pour toute perte ou dommage que le Client pourrait subir et qui découlerait de notre retard dans l’exécution de l’une de nos obligations ou de notre manquement à tout ou partie de nos obligations en vertu du Contrat, dès lors qu’un tel retard ou manquement est dû à une circonstance extérieure à notre contrôle, imprévisible et irrésistible. En cas de retard, HOLIATMA exécutera ses obligations dans les meilleurs délais.

La survenance d’un cas de force majeure a pour effet de suspendre l’exécution des obligations contractuelles de HOLIATMA.

Est un cas de force majeure, tout évènement indépendant de la volonté de HOLIATMA et faisant obstacle à son fonctionnement normal au stade de la fabrication ou de l’expédition des produits ou mise en œuvre de services.

Constituent notamment des cas de force majeure, les grèves totales ou partielles entravant la bonne marche de HOLIATMA ou celle de l’un de nos fournisseurs, sous-traitants ou transporteurs ainsi que l’interruption des transports, de la fourniture d’énergie, de matières premières ou de pièces détachées.
Dans de telles circonstances, HOLIATMA préviendra le Client, par écrit, dans les 24 heures de la date de survenance des évènements, le contrat liant HOLIATMA et le Client étant suspendu de plein droit, sans indemnité, à compter de la date de survenance de l’évènement.

Si l’évènement venait à durer plus de 30 jours à compter de la date de survenance de celui-ci, le contrat conclu par HOLIATMA et le Client pourrait être résilié par la partie la plus diligente sans qu’aucune des parties puissent prétendre à l’octroi de dommages et intérêts.

Article 16 : Responsabilité

HOLIATMA sera responsable des dommages corporels, et des dommages matériels prouvés causés par sa négligence, une faute intentionnelle ou celle de nos employés, agents ou sous-traitants.
Nous déclinons toute responsabilité pour :

• Les préjudices indirects ou immatériels tels que les pertes de chiffres d’affaires, de profits, de salaires, de revenus, de données, ou manque à gagner ;
• Les dommages que le Client pouvait éviter en respectant les conseils et instructions.

Les prestations que HOLIATMA réalise ne sont soumises qu’à une simple obligation de moyens et non à une obligation de résultat.

Il est convenu que la responsabilité d’HOLIATMA peut être engagée uniquement pour les dommages directs et prévisibles résultant d’une commande. Est exclue l’indemnisation des dommages indirects subis par le Client. Nous ne serons en aucun cas responsables des dommages causés par une éventuelle inexécution par le Client de ses obligations.

Article 17 : Réserve de propriété

HOLIATMA se réserve la propriété des produits vendus jusqu’au paiement intégral de leur prix en principal et en intérêts. A défaut de paiement du prix à l’échéance convenue, HOLIATMA pourra reprendre les produits, la vente sera résolue de plein droit si bon semble à HOLIATMA et les acomptes déjà versés nous resteront acquis en contrepartie de la jouissance des produits dont aura bénéficiés le client.

Article 18 : Confidentialité

Les parties s’engagent réciproquement à une obligation générale de confidentialité portant sur toute information orale ou écrite, quelle qu’elle soit et quel qu’en soit le support, échangée dans le cadre de la prestation, et ce pendant toute la durée du contrat.

Article 19 : Propriété intellectuelle

Le Client garantit que l’exécution de la prestation ne sera pas constitutive d’une contrefaçon ou d’une violation des droits d’un tiers.

En tant qu’auteur de l’œuvre, HOLIATMA bénéficie de la législation applicable à la propriété artistique et aux droits d’auteurs. Nous pouvons donc exploiter notre œuvre par tout moyen, la reproduction ou la réédition de notre œuvre par le Client nécessite une convention expresse de notre part, et le paiement de droit d’auteur. Le droit que nous possédons sur notre œuvre n’est en aucun cas cédé.

Les interventions du Prestataire sont créées de toute pièce par ce dernier, et répondent ainsi à la définition d’« œuvre de l’esprit », telle qu’elle résulte du Code de la propriété intellectuelle, et sont, à ce titre, protégeables sur le fondement du droit d’auteur.

Tous les documents fournis dans le cadre de l’exécution de la prestation sont destinés à l’usage personnel du Client, celui-ci s’engage à restituer en parfait état et à notre demande tous les documents qui lui ont été confiés pour la réalisation de la prestation

Article 20 : Référencement

Le Client accepte que HOLIATMA puisse faire figurer parmi ses références les travaux accomplis dans le cadre de la présente prestation.

Article 21 : Règlement général sur la protection des données personnelles (RGPD)

Une donnée personnelle est une information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable : nom, prénom, date de naissance, adresse postale, adresse IP, adresse e-mail, numéro de téléphone, données de navigation, historique de commandes, produits consultés, préférences et centres d’intérêts…

Ces données personnelles sont collectées par HOLIATMA, et susceptible d’être traitées afin de fournir les informations et/ou services que son Client lui a demandés ; mais également pour recueillir des éléments lui permettant d’améliorer ses services/produits (notamment par le biais de cookies) ; et/ou aux fins de pouvoir contacter son Client à propos d’événements liés à HOLIATMA (lancement de produits, etc).

Le Client est informé et accepte que ses données personnelles puissent être collectées sur le Site et utilisées par HOLIATMA qui agit en qualité de responsable de traitement au sens de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés telle que modifiée au 20 janvier 2017 et telle qu’elle sera modifiée par le Règlement général (UE) sur la protection des données 2016/679 en date du 27 avril 2016 (ci-après la « Loi Informatique et Libertés »).

Conformément à la règlementation européenne en vigueur, le Client de HOLIATMA dispose des droits suivants :

• Droit d’accès et de rectification, de mise à jour, ou de suppression de ses données,
• Droit d’information quant à l’utilisation faite de ses données personnelles
• Droit d’accès à ces données pour les transporter vers un autre fournisseur de service.
• Droit de plainte auprès du régulateur de protection des données (CNIL)

Pour exercer ces droits, le Client est invité à contacter notre Service Client à l’adresse : 38, Boulevard Carnot , Bureau 3, 59000, Lille.

Article 22 : Indépendance des clauses

Dans le cas où l’une des stipulations du Contrat se révélerait inutile, nulle ou sans objet, les autres stipulations du Contrat demeureront inchangées et continueront à s’appliquer comme si les stipulations inutiles, nulles et sans objet ne figuraient plus au présent Contrat.

Article 23 : Droit applicable

Toute question relative aux présentes conditions générales de vente qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie exclusivement par la loi française.